Gilbert Darde


De: Gilbert DARDE
Objet:
à cesser leurs fonctions
Cour d'appel de Toulouse
Juge de proximité dans la juridiction de proximité d'Albi
Groupe:
Cour d'appel de Toulouse
date_debut="2015-01-01"
a_sa_demande
cour_appel="Toulouse"
magistrat="Juge"
JORFTEXT000029382307(source JORF)
admission
21 Août 201421/08/2014
De: Gilbert Dardé
magistrat honoraire
Objet:
Cour d'appel de Toulouse
Juridiction de proximité d'Albi
Juge de proximité
Groupe:
Cour d'appel de Toulouse
cour_appel="Toulouse"
magistrat="Juge"
JORFTEXT000021242246(source JORF)
nomination
08 Novembre 200908/11/2009
De: Gilbert Darde
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
aux dates ci-dessous indiquées
11 septembre 2006
président de chambre à la cour d'appel de Toulouse
Groupe:
Cour d'appel de Toulouse
a_sa_demande
cour_appel="Toulouse"
magistrat="Président de chambre"
depart_retraite
JORFTEXT000000818598(source JORF)
admission
04 Mars 200604/03/2006
De: Gilbert Darde
premier vice-président au tribunal de grande instance de Toulouse
Objet:
Cour d'appel de Toulouse
Présidents de chambre
Groupe:
Cour d'appel de Toulouse
cour_appel="Toulouse"
magistrat="Président de chambre"
JORFTEXT000000611472(source JORF)
nomination
03 Janvier 200403/01/2004
De: Gilbert Darde
président du tribunal de grande instance d'Agen, poste créé
Objet:
Cour d'appel de Toulouse
Tribunal de grande instance de Toulouse
Premier vice-président du premier grade second groupe
Groupe:
Cour d'appel de Toulouse
Tribunal de grande instance de Toulouse
a_sa_demande
cour_appel="Toulouse"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Toulouse"
JORFTEXT000000735350(source JORF)
nomination
29 Août 199729/08/1997
De: Dardé (Gilbert, Michel)
président du tribunal de grande instance d'Agen ; 27 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Officier du
20 mars 1985
23 ans de services civils
ordre_merite
annees_service="27"
JORFTEXT000000746580(source JORF)
nomination
15 Novembre 199615/11/1996
De: Gilbert Darde
conseiller à la cour d'appel de Toulouse
Objet:
Président du tribunal de grande instance d'Agen
Remplace:
M. Lafossas
Groupe:
Tribunal de grande instance d'Agen
tribunal
tribunal_grande_instance="Agen"
president
JORFTEXT000000348493(source JORF)
nomination
24 Novembre 199424/11/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.